Mentions légales

Éditeur du site

STUDIOS DE FRANCE, Société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Bobigny sous le numéro 828 492 637, dont le siège social est situé au Bâtiment 130 – 50 avenue du Président Wilson 93210 LA PLAINE SAINT DENIS CEDEX.

N° TVA intracommunautaire : FR 72 828 492 637

Tél : 06 86 49 84 70 - Adresse électronique : contact@studiosdefrance.tv

Direction de la publication

Gilles Sallé

Réalisation du site

Z AND KO, Société à responsabilité limitée au capital de 60 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de La Roche-Sur-Yon sous le numéro 843 395 583, dont le siège social est situé au 71 rue des Plesses 85180 Les Sables d’Olonne.

Tél : 02 51 23 24 40

Site internet : https://zandko.fr/

Hébergement

Le site www.studiosdefrance.tv est hébergé par Médialibs pour Z&Ko

Droits d’auteur

Le Site internet est une œuvre de l’esprit, dont la société STUDIOS DE FRANCE est l’auteur, et bénéficie ainsi d’une protection, au sens des articles L. 111-1 à L.113-10 du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, illustrations, documents téléchargeables…) contenus sur le site www.studiosdefrance.tv sont protégés par le droit d'auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de STUDIOS DE FRANCE, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

Droits des marques

Les marques, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos ou textes contenus sur le site www.studiosdefrance.tv sont la propriété intellectuelle des sociétés du Groupe AMP Visual TV dont STUDIOS DE FRANCE fait partie. Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom STUDIOS DE FRANCE ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l'autorisation expresse de la société titulaire des droits qui y sont attachés, sous peine de constituer un délit de contrefaçon, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (article L. 716-10 du Code de la propriété intellectuelle).

Garanties et responsabilités

Les informations diffusées sur le site de STUDIOS DE FRANCE sont fournies sans garantie d'aucune sorte, autre que celles prévues par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l'utilisateur ou à l'usage qu'il sera amené à en faire.

L'utilisateur est seul responsable de toute utilisation qu'il fera des informations diffusées sur le site www.studiosdefrance.tv. En tant qu’utilisateur du Site, l’internaute déclare posséder les connaissances et les compétences techniques requises pour utiliser le Site. L’utilisateur se doit de vérifier que son système informatique est en bon état de fonctionnement et qu’il ne contient pas de programme malveillant.

STUDIOS DE FRANCE ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés, et notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.

Cookies & Données personnelles

Afin de faciliter la communication sur le site, www.studiosdefrance.tv peut être amené à stocker des données de navigation (« cookies ») sur votre ordinateur. Vous pouvez toutefois vous y opposer en configurant votre navigateur (ex : Internet Explorer ou Firefox) en suivant les instructions qui vous sont fournies à cet effet sur le site internet de votre navigateur ou, à défaut, sur celui de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

STUDIOS DE FRANCE peut être amené à collecter vos données personnelles (noms, prénom, email, numéro de téléphone, lettre de motivation, curriculum vitae), notamment par l’intermédiaire de la rubrique «contact» permettant à l’utilisateur d’envoyer sa candidature soit via le formulaire en ligne ou par email à l’adresse suivante recrutement@ampvisualtv.tv ou contact@studiosdefrance.tv.

Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité.

Loi applicable

La langue des présentes Mention Légales est la langue française.

Les présentes mentions sont soumises au droit français.

En cas de litige, les juridictions françaises seront seuls compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site.

Icon Sport : www.iconsport.fr

Shutterstock : www.shutterstock.com